Catégorie : Actualités

L’école primaire publique de Charmes-sur-l’Herbasse réalise une journée portes-ouvertes le samedi 19/06/2021 au matin.

Elle sera réservée aux futurs élèves de Petite Section ainsi qu’aux nouveaux élèves arrivants sur les communes de Charmes et de Bathernay.

Pour organiser cette journée, nous vous remercions par avance de vous inscrire par mail : ce.0260163l@ac-grenoble.fr

AU PLUS TARD LE LUNDI 14 JUIN 2021.

Vous pouvez également  joindre l’école par téléphone pour tout renseignement complémentaire : 04 75 45 61 46

Période d’ouverture:

Les week-ends uniquement:

Du Samedi 22 mai à 9h00 jusqu’au 4ème week-end de juin ainsi que le 1er week-end de septembre.

Les samedis et dimanches et jours fériés de 9h00 à 19h00.

Tous les jours:

Du 26 juin au 31 août 2021.

du lundi au vendredi de 10h à 19h.

et les samedis et dimanches et jours fériés de 9h00 à 19h00.

Habitants du territoire ARCHE Agglo, profitez de votre carte d’accès illimité au Domaine du lac de Champos. Une carte délivrée par famille, valable pour chaque membre titulaire du permis de conduire et vivant dans le même foyer. Votre carte est à régler lors de votre premier passage au Domaine.

Accès illimité à l’espace de loisirs pour 20€ par foyer !

Documents à fournir :

• justificatif de domicile,
• justificatif d’identité pour toutes les personnes du même foyer désirant apparaître sur la carte.

Vous pouvez réaliser une carte d’accès privilégié via l’accès ci-dessous:

https://www.archeagglo.fr/ici-objectif-tourisme/domaine-du-lac-de-champos/carte-dacces-illimite-au-lac-de-champos/

Voici le planning des permanences du service habitat d’ARCHE Agglo

qui auront lieu en Mairie de St Donat sur l’Herbasse de 8h30 à 12h00 :

1er, 15 et 29 Juin 2021

13 et 27 Juillet 2021

10 et 24 Août 2021

 

HABITAT PERMANENCES 2021 juin juil aout 2021

Enquête publique sur l’établissement des servitudes de canalisation souterraine et travaux accessoires.

P01-Page de garde

P02-Mémoire descriptif

P03-01 – Solution 1 plan au 1 10000eme

P04-02 – Solution 1 plan au 1 2000

P05-03 – Solution 1 Plan parcellaire

P06-04 – Solution 1 devis

P07-05 – Solution 2 plan au 1 2500eme

P08-06 – Solution 2 plan au 1 2500 aérien photo

P09-07 – Solution 2 devis

P10-20191021 AP DUP ELECTRICITE CHARMES SIGNE PREFET

P11-Bordereau des conventions état des propriétaires

Avis d’enquête publique

Dépliant Tous mes services en ligne

Appli mobile Impots.gouv

 

Rapport

Conclusions

Annexe 1

Annexe 2

Annexe 3

Pièce jointe N°1

Délibération

DOSSIER 1:

Dossier enquête publique:

1_MeC-PLU-CharmesSH-Notice-20-5-20: https://fr.calameo.com/read/005110232a09c483945e0

avis_MRAE_plu_charmesurlherbasse

MeC-Charmes_Eléments de réponse_MRAe

 

DOSSIER 2:

• Mise en compatibilité du PLU
• Compte-rendu de l’examen conjoint
• Avis du Département de la Drôme
• Avis de l’INAO
• Courriers Chambre d’Agriculture de la Drôme

2_520103-MeC-PLU-CharmesSH-ComplementRapport

2a_MeC-PLU-CharmesSH-PADDmodifie-7-5-20

2b_MeC-PLU-CharmesSH-OAP-UJ-7-5-20

2c_MeC-PLU-CharmesSH-ReglementUJ-7-5-20

3_MeC-PLU-CharmesSH-ExtraitZonageModifie-7-5-20

AVIS CD26 2020-11-02

Avis INAO Courier réponse chb agri 2020-10-02

CR examen conjoint: https://fr.calameo.com/read/00511023232a89912e005

L.2020-10-22 ARCHE Agglo-Chamb Agri

ANNEXES:

• Arrêté n°2020-192 du 11 février 2020
• Arrêté n°2020-193 du 11 février 2020
• Délibération de la commune de Charmes du 17 décembre 2019
• Délibération de la communauté d’Agglomération ARCHE Agglo du 18 décembre 2019
• Bilan concertation

A 2020-192 – procédure mise en compatib PLU Charmes

A 2020-193 – définissant modalités de concertation procédure PLU Charmes

Bilan concertation

DEL 2019-487 – Dév éco – Projet d’implantation d’un atelier de maroquinerie

Délib Charmes 201912-17 MEC PLU

 

 

Enquête Publique projet d’implantation d’atelier de maroquinerie de luxe